Je voudrais que vous nous expliquiez comment enregistrer l'IRVM sur la plateforme Richbourse pour les investisseurs qui investissent à travers les SGI du Bénin ou l'IRVM est prélevé sur les plus values
Sur la plateforme Richbourse, nous appelons plutôt cela l'impôt sur la plus-value. Vous pouvez configurer ça sur la page https://www.richbourse.com/investisseur/portfolio/index (Menu Portefeuille Virtuel > Portefeuilles)
@bomar, le montant total des frais est automatiquement pris en compte lors de l’enregistrement d’une opération d’achat ou de vente dans votre portefeuille virtuel.
Dès que vous renseignez le prix unitaire et la quantité, les frais se calculent automatiquement en intégrant à la fois les frais de courtage et l’impôt sur la plus-value définis pour ce portefeuille.
Merci pour le retour. J'ai procéder comme vous l'aviez dit et j'ai constaté qu'effectivement l'impôt sur la plus value est venue en augmentations des autres charges. Je pensais qu'il y avait possibilité d'avoir une ligne dédiée uniquement à ça en vue de pouvoir produire des statistiques y relatives.
Sauf erreur de ma part (et d'ailleurs, j'en suis certain), l'IRVM est pris à la source. Dit autrement, les dividendes que vous percevez en tant qu’investisseur particulier correspondent à du net (après prélèvement de l'impôt) ; cette retenue fait donc partie des "frais" indiqués sur l'avis d'opérations de la SGI.
Et d’ailleurs, je ne pense pas que ce "prélèvement" (de l'IRVM) soit propre ou exclusif aux SGI de Cotonou ; mais toutes les SGI de l'espace UEMOA respectent (à priori) les mêmes règles du jeu à ce niveau là ; et notamment en matière d'imposition.
@Djabi, il parle en fait de l'impôt sur la plus-value qui est de 5% au niveau des SGI béninoises. C'est différent de l'IRVM qui est prélevé à la source sur les dividendes.
Ah oui, d'accord ! Merci de cette précision @idossou, je suis allé bien vite en besogne. je dois faire une fixation sur les impôts en ce moment :)) !
Donc, si je comprends bien (en relisant votre retour dans ce fil), cet impôt est pris automatiquement en compte (ou intégré lors des calculs) à partir du montant de frais saisis ; c'est bien ça ?
Question "délicate" : ces 5% d'imposition sur la plus-value n'alourdissent-ils pas finalement (encore plus) les frais au niveau des SGI Béninoises ?
@djabi, dans les paramètres du portefeuille, deux éléments doivent être renseignés séparément : les frais de courtage (%) et l’impôt sur la plus-value (%). Une fois saisis, ils sont automatiquement intégrés dans le calcul du total des frais lors de chaque opération d’achat ou de vente d’actions.
Effectivement, ces 5 % alourdissent les coûts au niveau des SGI béninoises, ce qui pousse certains investisseurs à les éviter. Toutefois, au-delà des frais, il est important de considérer également la qualité de service ainsi que d’autres critères dans le choix d’une SGI.
@idossou, c'est curieux ; je n'avais jamais vu la nécessité de compléter la partie impôt sur la plus-value. Merci @bomar. Il faudra que je revois de plus près tout cela. je comprends mieux certains écarts dans le rapprochement au niveau d'un de mes portefeuilles entre le portefeuille réel et le portefeuille virtuel.
J'ai des portefeuilles dans des pays différents. Bon, à regarder de près.
Ah oui, la qualité du service est importante : accès au portail de la SGI, ergonomie, réactivité de la SGI, etc..
Merci beaucoup pour ce retour, et surtout pour la suggestion : elle était excellente. Vous aviez raison — tant que l'IRVM est noyé dans le total des frais, impossible de l'analyser pour lui-même. Nous l'avons donc isolé comme une donnée à part entière dans tout le module Portefeuille. Concrètement :
1. À la saisie d'une vente L'application calcule automatiquement le « Total des frais » et affiche juste en dessous le détail : « Dont frais de courtage : X — Impôt sur la plus-value : Y ». Vous voyez donc la part d'IRVM en temps réel, au moment même de la saisie.
2. Sur la fiche détail d'une opération La ligne « Total frais » est maintenant complétée par deux lignes distinctes : Frais de courtage et Impôt sur la plus-value.
3. À l'export du portefeuille L'export comporte désormais deux colonnes dédiées, « Frais de courtage » et « Impôt sur la plus-value », en plus du « Total frais ».
4. Une page dédiée aux statistiques(le cœur de votre demande) Une nouvelle page « Historique des impôts sur la plus-value » https://www.richbourse.com/investisseur/portefeuille/historique-impots est accessible depuis "Données Portefeuille". Sur la période de votre choix, elle affiche :
l'impôt total payé et le taux effectif,
l'assiette fiscale (la plus-value réellement imposable) et la plus-value nette encaissée,
le détail vente par vente avec le cumul des impôts, le tout exportable.
Ce qu'il faut faire de votre côté, dans les paramètres de votre portefeuille, renseignez bien les deux taux : Frais de courtage (%) et Impôt sur les plus-values (%) (pour une SGI béninoise, par exemple 1,4 % et 5 %). À partir de là, pour chaque vente, l'application reconstitue la part de courtage et considère le reste du Total des frais comme l'IRVM — l'impôt est ainsi séparé automatiquement partout. Et le mieux : cela fonctionne aussi sur vos ventes déjà enregistrées, sans rien ressaisir ; vos statistiques portent donc immédiatement sur tout votre historique.
(Bon à savoir : si le taux d'IRVM du portefeuille est laissé à 0 %, aucun impôt n'est séparé — c'est le cas des SGI qui n'appliquent pas cet impôt. Le calcul tient même compte du fait que la TAF n'entre pas dans l'assiette de l'IRVM, pour coller au plus près de votre avis d'exécution.)
N'hésitez pas à tester et à nous faire vos retours — ils font avancer la plateforme.
Whaou Mr Idossou, vous aviez fait un travail formidable. Merci et félicitations à vous. J'ai testé les fonctionnalités et j'avoue j'ai été plus que satisfait.
Un petit soucis de tout de même que j'ai constaté et que je voudrais vous remonter Il arrive parfois que les SGI arrondissent les frais à 1 ou 2 francs près. La plateforme prend ces arrondis comme impôt sur plus value. EX : J'ai une fois vendu des titres ETIT en moins value ( -207 F) donc à priori pas de prélèvement d'impôt. Les frais facturés par la SGI s'élevaient à 233 F ; la détermination automatique des frais par la plateforme donne 231 F. Finalement la plateforme a considéré la différence (2 f) comme impôt sur plus value.
Bonjour @bomar , et merci encore pour ce retour aussi précis — c'est exactement ce genre de remontée chiffrée qui permet d'améliorer l'outil. 🙏
Vous aviez parfaitement raison, et c'est corrigé.
Le point que vous avez signalé est réglé. Quand une vente se solde par une moins-value (comme votre ETIT à −207 F), il n'y a pas de plus-value, donc pas d'impôt : la plateforme affiche désormais 0 F d'impôt sur la plus-value dans ce cas, et la totalité des frais est rangée en frais de courtage. Le petit écart d'arrondi de votre SGI ne sera plus jamais présenté comme un impôt. La même correction s'applique partout : détail de l'opération, saisie, et page « Historique des impôts ».
Un mot en toute transparence sur le second point que vous avez relevé (frais SGI 233 F, estimation de la plateforme 231 F). Ce petit écart de 1 à 2 francs, lui, est normal et ne disparaîtra pas — et ce n'est pas un défaut de calcul. La raison : votre SGI arrille chaque ligne de frais séparément (commission, commission SGI, TAF…), selon une logique d'arrondi interne que la plateforme ne peut pas deviner à partir du seul total. La plateforme ne peut donc vous proposer qu'une estimation très proche, jamais identique au franc près.
C'est pourquoi le bon réflexe reste celui que vous avez déjà : saisir le montant réel des frais de votre relevé (233 F dans votre exemple). C'est cette valeur-là qui est enregistrée et qui fait foi dans tous vos calculs — l'estimation automatique n'est là que pour vous faire gagner du temps à la saisie.
Pour que ce soit clair pour tout le monde, j'ai d'ailleurs ajouté une petite mention sur les écrans concernés : la répartition entre frais de courtage et impôt est indicative, reconstituée à partir des taux ; seul le total des frais que vous saisissez fait foi.
Merci encore, et n'hésitez pas à continuer de remonter ce que vous observez.
Merci Mr Idossou pour la promptitude dans la prise en charge des préoccupations.
Pour les charges comme vous l'aviez dit il faut que les gens ait le réflexe de vérifier si le montant de la charge déterminé automatiquement est identique à celui communiqué par la SGI et procéder à une saisie manuelle si ce n'est pas le cas. Cela permettrait d'avoir les même données entre le portefeuille virtuel et le portefeuille réel.
@idossou, Belle discussion. Si je comprends a l'achat comme a la vente du titre, l'investisseur paie l'IRVM, compose de frais de courtage et de l'impot local. Cet impot est applique par les regulateurs des pays membres; et la compagnie X listee sur la bourse n'a y rien en avoir. Ainsi donc, les pays comme le Benin applique un taux de 5 % et la cote d'ivoire 10 % respectivement sur la plus value de toute compagnie enregistree sous le pavillon beninois ou le pavillon ivoirien. C'est clair no problem. Voici ou se situe le probleme. Un investisseur d'un pays comme Guinee bisau, qui n'a aucune compagnie enregistree a la BRVM sur son nom. outre le droit de courtage, L'investisseur guineen payera t'il la seconde taxe ou l'impot sur la plus value? Si oui, a qui paiera t'il l'impot sur la plus value au regulateur Ivoirien ou au regulateur de la guinee bisau?
@Andre, merci pour la question, elle permet de lever plusieurs confusions fréquentes. Reprenons point par point.
1. Pas d'impôt à l'achat : cet impôt ne s'applique qu'à la vente, et uniquement lorsqu'elle dégage une plus-value. En cas de moins-value, rien n'est prélevé. À l'achat, vous ne payez que les frais de transaction (courtage et commissions).
2. Frais de courtage et impôt sont deux choses distinctes : le courtage rémunère la SGI et s'applique à tout le monde, partout. L'impôt sur la plus-value s'ajoute par-dessus, quand il existe. L'IRVM n'est donc pas « composé » de frais de courtage. Précision de vocabulaire au passage : le véritable IRVM est l'impôt retenu à la source sur les dividendes — celui-là, tout actionnaire le paie, à un taux qui dépend du pays de la société qui verse le dividende. Ce que les SGI béninoises appellent « IRVM » sur leurs avis d'opéré est en réalité un impôt sur la plus-value de cession. C'est cette étiquette qui entretient la confusion.
3. Le critère n'est pas le « pavillon » de la société cotée : ni la nationalité de la société vendue, ni celle de l'investisseur ne comptent. Ce qui compte, c'est le pays de la SGI où le compte-titres est ouvert. Vendez SONATEL (société sénégalaise) avec une plus-value via une SGI béninoise : 5 % sont prélevés. Vendez la même SONATEL via une SGI ivoirienne ou sénégalaise : aucun impôt sur la plus-value. À ma connaissance, seules les SGI du Bénin (AGI, SGI Bénin, UCA, BFS, etc.) appliquent ce prélèvement, à tous leurs clients sans distinction de nationalité. Les 10 % que vous évoquez pour la Côte d'Ivoire renvoient plutôt à un taux d'IRVM sur les dividendes ; les SGI ivoiriennes ne prélèvent pas d'impôt sur les plus-values de leurs clients particuliers.
4. Le cas de votre investisseur bissau-guinéen : il n'a aucune démarche à faire et ne paie rien directement à un régulateur. Si son compte est ouvert dans une SGI béninoise, celle-ci retient les 5 % à la source au moment de la vente et les reverse à l'administration fiscale du Bénin, quelle que soit la nationalité du client. Si son compte est ouvert dans une SGI d'un autre pays de l'UEMOA, aucun impôt sur la plus-value n'est prélevé. Le régulateur du marché (l'AMF-UMOA) ne collecte quant à lui aucun impôt : son rôle est de superviser le marché, pas de fiscaliser les investisseurs.
En résumé, un seul réflexe : regarder dans quel pays est domiciliée la SGI qui tient votre compte. C'est elle, et elle seule, qui détermine si vos plus-values de cession seront ponctionnées.
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